{"id":569,"date":"2024-01-05T01:22:02","date_gmt":"2024-01-05T00:22:02","guid":{"rendered":"https:\/\/adeuxroues.fr\/?p=569"},"modified":"2024-05-27T02:20:37","modified_gmt":"2024-05-27T00:20:37","slug":"cgv","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/adeuxroues.fr\/index.php\/2024\/01\/05\/cgv\/","title":{"rendered":"CGV"},"content":{"rendered":"\n<h1 class=\"wp-block-heading\">Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (CGV)<\/h1>\n\n\n\n<h1 class=\"wp-block-heading\">&nbsp;<\/h1>\n\n\n\n<p>En vigueur au 01\/08\/2023<\/p>\n\n\n\n<p><strong>D\u00e9finitions<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>On d\u00e9signera par la suite&nbsp;:<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>\u00ab Site \u00bb ou \u00ab Service \u00bb : le site <a href=\"https:\/\/www.adeuxroues.fr\">https:\/\/www.adeuxroues.fr<\/a> et l\u2019ensemble de ses pages.<\/li>\n\n\n\n<li>\u00ab \u00c9diteur \u00bb : la personne, morale ou physique, responsable de l\u2019\u00e9dition et du contenu du Site.<\/li>\n\n\n\n<li>\u00ab Utilisateur \u00bb : l\u2019internaute visitant et utilisant le Site.<\/li>\n\n\n\n<li>\u00ab Annonce \u00bb : l\u2019objet textuel qui peut \u00eatre ajout\u00e9 de mani\u00e8re autonome par l\u2019Utilisateur sur le Site, pour promouvoir son bien ou passer son message.<\/li>\n\n\n\n<li>\u00ab Annonceur \u00bb : Utilisateur postant une Annonce sur le Site ; sera r\u00e9put\u00e9 \u00ab Vendeur \u00bb si l\u2019Annonce propose un produit ou service \u00e0 la vente.<\/li>\n\n\n\n<li>\u00ab Acqu\u00e9reur \u00bb : Utilisateur se portant acqu\u00e9reur d\u2019un produit ou d\u2019un service pr\u00e9sent\u00e9 dans une Annonce ; sera r\u00e9put\u00e9 \u00ab Acheteur \u00bb si cette acquisition se fait contre r\u00e9mun\u00e9ration (achat) aupr\u00e8s d\u2019un Annonceur Vendeur.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p><strong>Objet et acceptation des conditions<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019entreprise A Deux Roues met \u00e0 disposition sur son site internet www.adeuxroues.fr, une place de march\u00e9 permettant la mise en relation d\u2019acheteurs particuliers (ci-apr\u00e8s \u00ab Acqu\u00e9reur \u00bb, \u00ab&nbsp;Acheteur&nbsp;\u00bb) et de vendeurs tiers, particuliers (ci-apr\u00e8s \u00ab Annonceur \u00bb, \u00ab&nbsp;Vendeur&nbsp;\u00bb), afin de permettre \u00e0 ces derniers de proposer leurs produits (ci-apr\u00e8s \u00ab Produit \u00bb) aux Utilisateurs, \u00e0 travers des annonces (ci-apr\u00e8s \u00ab&nbsp;Annonce&nbsp;\u00bb), et de conclure avec eux des ventes directes.<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019Utilisateur d\u00e9clare avoir pris connaissance et avoir accept\u00e9 sans r\u00e9serve les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (ci-apr\u00e8s \u00ab&nbsp;CGV&nbsp;\u00bb) ant\u00e9rieurement \u00e0 la passation de la commande.<\/p>\n\n\n\n<p>Les CGV r\u00e9gissent les conditions et modalit\u00e9s de vente de l\u2019ensemble des Produits pr\u00e9sent\u00e9s par tout Annonceur, par l\u2019interm\u00e9diaire du service de mise en relation propos\u00e9 par A Deux Roues, sur le site Internet www.adeuxroues.fr.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Le compte<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Pour pouvoir poster une annonce ou r\u00e9pondre \u00e0 une annonce, l\u2019Utilisateur du Site doit disposer d\u2019un compte actif. La cr\u00e9ation de compte peut s\u2019effectuer en ligne \u00e0 tout moment, en cliquant sur l\u2019onglet \u00ab&nbsp;se connecter&nbsp;\u00bb, puis \u200b\u00ab Cr\u00e9er un compte \u00bb. L\u2019Utilisateur cr\u00e9e un compte en utilisant son adresse e-mail personnelle et en composant un mot de passe de son choix. Il s\u2019engage \u00e0 renseigner des informations exactes et \u00e0 mettre \u00e0 jour toute modification concernant ces informations. L\u2019utilisateur est seul responsable de la pr\u00e9servation de la confidentialit\u00e9 de ses codes d\u2019acc\u00e8s.<\/p>\n\n\n\n<p>Un Utilisateur ne peut pas avoir plusieurs comptes. Chaque compte doit \u00eatre cr\u00e9\u00e9 et utilis\u00e9 exclusivement par l\u2019utilisateur inscrit. Si un Utilisateur utilise plusieurs comptes, sous sa propre identit\u00e9, une fausse identit\u00e9, ou l\u2019identit\u00e9 d\u2019un tiers, A Deux Roues se r\u00e9serve le droit de bloquer ou supprimer sans pr\u00e9avis l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 des comptes de cet Utilisateur.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Les produits<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Les Produits mis en vente sur le site sont des Produits neufs ou d\u2019occasion.<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019Annonceur s\u2019engage \u00e0 fournir une description compl\u00e8te des caract\u00e9ristiques principales du Produit mis en vente, et notamment les sp\u00e9cifications et indications de dimensions ou de capacit\u00e9 afin de permettre \u00e0 l\u2019Acqu\u00e9reur d\u2019avoir les informations n\u00e9cessaires sur le Produit mis en vente&nbsp;: sa taille, son \u00e9tat, son prix, le d\u00e9lai de livraison \u2026etc. Il peut aussi joindre une ou plusieurs photos du Produit.<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019Annonceur s\u2019engage \u00e0 livrer un Produit conforme \u00e0 la description et aux photos publi\u00e9es. A ce titre, il est le seul responsable de la conformit\u00e9 du Produit vendu et de l\u2019exactitude des informations fournies.<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019Acqu\u00e9reur est tenu de prendre connaissance des caract\u00e9ristiques principales du Produit avant de l\u2019acheter.<\/p>\n\n\n\n<p>Le choix et l\u2019achat d\u2019un Produit est de la seule responsabilit\u00e9 de l\u2019Utilisateur.<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019Utilisateur d\u00e9clare avoir pris connaissance des pr\u00e9sentes CGV et les avoir accept\u00e9es en cochant la case pr\u00e9vue \u00e0 cet effet avant de commander le Produit.<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019Utilisateur ne peut tenir A Deux Roues ou l\u2019Annonceur pour responsable de l\u2019incompatibilit\u00e9 entre le Produit achet\u00e9 avec celui (ou ceux) qu\u2019il utilise.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>L\u2019achat d\u2019un produit<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Il appartient \u00e0 l\u2019Acqu\u00e9reur de s\u00e9lectionner sur le site Internet <a href=\"http:\/\/www.adeuxroues.fr\">www.adeuxroues.fr<\/a> le Produit qu\u2019il d\u00e9sire commander selon les modalit\u00e9s d\u00e9crites dans les CGU.<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019Acheteur peut v\u00e9rifier les d\u00e9tails de sa commande et son prix avant de la valider.<\/p>\n\n\n\n<p>La vente ne sera valide qu\u2019apr\u00e8s paiement int\u00e9gral du prix. Il convient \u00e0 l\u2019Acheteur de v\u00e9rifier l\u2019exactitude de la commande et de signaler imm\u00e9diatement toute erreur.<\/p>\n\n\n\n<p>La validation de toute commande par l\u2019Acheteur implique l\u2019acceptation des CGV.<\/p>\n\n\n\n<p>Toute commande pass\u00e9e sur le site Internet <a href=\"http:\/\/www.adeuxroues.fr\">www.adeuxroues.fr<\/a> constitue la formation d\u2019un contrat conclu \u00e0 distance entre le Vendeur et l\u2019Acheteur.<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019Acheteur recevra un courriel confirmant la prise en compte de sa commande.<\/p>\n\n\n\n<p>Le Vendeur recevra \u00e9galement un courriel l\u2019informant de la commande.<\/p>\n\n\n\n<p>La vente n&rsquo;est d\u00e9finitive qu&rsquo;apr\u00e8s l&rsquo;envoi \u00e0 l\u2019Acheteur de l&rsquo;acceptation de la commande par le Vendeur par courrier \u00e9lectronique.<\/p>\n\n\n\n<p>Le Vendeur se r\u00e9serve le droit de refuser ou d\u2019annuler la commande, ou de ne pas effectuer la livraison de la commande d\u2019un Acheteur avec lequel il existerait un litige de paiement ant\u00e9rieur ou en cours.<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019Acheteur pourra suivre l\u2019\u00e9volution de la commande sur le Site.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Publication d\u2019une annonce<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>La publication d\u2019une Annonce est gratuite. L\u2019Annonceur publie une Annonce via le lien \u00ab&nbsp;ajouter une annonce&nbsp;\u00bb. Les Annonces sont publi\u00e9es d\u00e8s leur d\u00e9p\u00f4t par l\u2019Annonceur.<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019Annonce est en ligne pendant 30 jours \u00e0 compter de son d\u00e9p\u00f4t.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Les annonces payantes<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Le Site <a href=\"http:\/\/www.adeuxroues.fr\">www.adeuxroues.fr<\/a> propose une option payante de mise en avant d\u2019une Annonce.<\/p>\n\n\n\n<p>Une option payante n\u2019est valable que pour une seule Annonce. Il n\u2019est pas possible de transf\u00e9rer le b\u00e9n\u00e9fice d\u2019une option payante d\u2019une Annonce \u00e0 une autre.<\/p>\n\n\n\n<p>Les Annonces sont class\u00e9es sur le Site par ordre chronologique, en fonction de la date et de l\u2019heure de leur mise en ligne. En cons\u00e9quence, tout Annonceur reconna\u00eet et accepte que la pr\u00e9sence en t\u00eate de liste de son Annonce n\u2019est que provisoire.<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019option payante \u00ab&nbsp;Annonce mise en avant pendant 30 jours&nbsp;\u00bb permet de rendre plus visible une Annonce dans la liste des Annonces, en la pla\u00e7ant dans les premiers r\u00e9sultats de recherche pour une dur\u00e9e de 30 jours.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Souscription \u00e0 une annonce payante<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>La souscription \u00e0 l\u2019option payante peut se faire&nbsp;de deux mani\u00e8res&nbsp;:<\/p>\n\n\n\n<ol class=\"wp-block-list\">\n<li>Depuis le Compte Personnel de l\u2019Annonceur, au moment du d\u00e9p\u00f4t de l\u2019Annonce. L\u2019Annonceur doit d\u2019abord remplir le formulaire de d\u00e9p\u00f4t d\u2019Annonce. Une fois le formulaire rempli, il devra cliquer sur \u00ab\u00a0poster une annonce\u00a0\u00bb. Il sera ensuite redirig\u00e9 vers la boutique o\u00f9 il pourra choisir entre poster une Annonce gratuite ou souscrire \u00e0 l\u2019option payante de mise en avant pendant 30 jours. En choisissant l\u2019option payante, il sera redirig\u00e9 vers la page de paiement o\u00f9 il devra remplir le formulaire de validation de la commande et proc\u00e9der au paiement. La commande n\u2019est valid\u00e9e que lorsque l\u2019Annonceur clique sur \u00ab\u00a0commander\u00a0\u00bb.<\/li>\n\n\n\n<li>Depuis la rubrique \u00ab\u00a0boutique\u00a0\u00bb\u00a0: en cliquant sur \u00ab\u00a0ajouter au panier\u00a0\u00bb. L\u2019Annonceur devra ensuite cliquer sur \u00ab\u00a0voir le panier\u00a0\u00bb. Il sera redirig\u00e9 vers une page qui r\u00e9capitule le contenu de son panier et le montant total de sa commande. Pour continuer l\u2019achat, l\u2019Annonceur doit cliquer sur \u00ab\u00a0valider la commande\u00a0\u00bb. En validant sa commande, il sera redirig\u00e9 vers la page de paiement o\u00f9 il devra remplir le formulaire de validation de la commande et proc\u00e9der au paiement. La commande n\u2019est valid\u00e9e que lorsque l\u2019Annonceur clique sur \u00ab\u00a0commander\u00a0\u00bb.<\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n<p><strong>Paiement<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>La souscription de l\u2019option payante donnera lieu \u00e0 une facture \u00e9lectronique envoy\u00e9e \u00e0 l\u2019adresse mail indiqu\u00e9e par l\u2019Annonceur dans son Compte Personnel.<\/p>\n\n\n\n<p>La facture est payable par carte bancaire.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Souscription et tarifs.<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Les tarifs sont susceptibles d\u2019\u00eatre modifi\u00e9s. Un nouveau tarif n\u2019impacte pas les options souscrites en cours et n\u2019est effectif qu\u2019\u00e0 partir de sa publication. Le d\u00e9tail des fonctionnalit\u00e9s de l\u2019option payante ainsi que son tarif sont consultables dans le parcours de d\u00e9p\u00f4t, de modification et de mise en avant d&rsquo;une Annonce. L\u2019Annonceur s\u00e9lectionne lui-m\u00eame une option (l\u2019option gratuite ou l\u2019option payante), il consent ainsi express\u00e9ment et non par d\u00e9faut (aucune option n\u2019\u00e9tant pr\u00e9-coch\u00e9e) d\u2019une part, au paiement et au b\u00e9n\u00e9fice d\u2019une option, et d\u2019autre part \u00e0 ce que l\u2019ex\u00e9cution de l\u2019option d\u00e9bute d\u00e8s son paiement.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>R\u00e9tractation et remboursement de l\u2019option payante.<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019Annonceur consent express\u00e9ment \u00e0 ce que le b\u00e9n\u00e9fice de l\u2019option payante s\u2019ex\u00e9cute d\u00e8s son paiement. Il est inform\u00e9 que son droit de r\u00e9traction ne peut \u00eatre exerc\u00e9 dans le cadre de la souscription de l\u2019option susmentionn\u00e9es en vertu de l\u2019article L221-28 du Code de la consommation et y renonce express\u00e9ment.<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019Annonceur reconnait que la suppression de son compte personnel A Deux Roues ainsi que tout retrait anticip\u00e9 d\u2019une Annonce, par l\u2019Annonceur lui-m\u00eame ou par A Deux Roues (par exemple et de fa\u00e7on non-exhaustive, en cas d\u2019Annonce ou de comportement non-conforme aux pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales) entrainent la suppression de l\u2019option payante souscrite associ\u00e9e et n\u2019ouvrent aucun droit \u00e0 remboursement ni indemnit\u00e9.<br><br><\/p>\n\n\n\n<p><strong>Moyens de paiement de l\u2019option payante<\/strong><strong><\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>A Deux Roues utilise le syst\u00e8me de paiement propos\u00e9 par Stripe. La s\u00e9curisation se fait via une technologie de chiffrement SSL (Secure Socket Layer) qui est actuellement la plus fiable et la plus r\u00e9pandue sur Internet. Votre num\u00e9ro de carte bancaire et la date d&rsquo;expiration sont toujours crypt\u00e9s et ne circulent jamais en clair sur le r\u00e9seau. Les cartes bleues, VISA, Mastercard et American Express sont accept\u00e9es. Les informations bancaires (num\u00e9ro de carte, nom pr\u00e9nom du titulaire, date d\u2019expiration et cryptogramme) sont uniquement accessibles par notre partenaire afin de permettre la mise en relation avec votre banque. \u00c0 aucun moment A Deux Roues ne peut acc\u00e9der \u00e0 vos donn\u00e9es bancaires.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Modification des CGV<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Les pr\u00e9sentes CGV sont applicables \u00e0 partir du 13\/10\/2023.<\/p>\n\n\n\n<p>Elles peuvent \u00eatre modifi\u00e9es \u00e0 tout moment.<\/p>\n\n\n\n<p>La version applicable \u00e0 l\u2019achat est celle en vigueur sur le site Internet www.adeuxroues.fr \u00e0 la date de passation de la commande.<\/p>\n\n\n\n<p>Il est recommand\u00e9 \u00e0 l&rsquo;Utilisateur de les consulter r\u00e9guli\u00e8rement afin de prendre connaissance des changements apport\u00e9s.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (CGV) &nbsp; En vigueur au 01\/08\/2023 D\u00e9finitions On d\u00e9signera par la suite&nbsp;: Objet et acceptation des conditions L\u2019entreprise A Deux Roues met \u00e0 disposition sur son site internet www.adeuxroues.fr, une place de march\u00e9 permettant la mise en relation d\u2019acheteurs particuliers (ci-apr\u00e8s \u00ab Acqu\u00e9reur \u00bb, \u00ab&nbsp;Acheteur&nbsp;\u00bb) et de vendeurs tiers, particuliers (ci-apr\u00e8s [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[1],"tags":[],"class_list":["post-569","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-non-classe"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/adeuxroues.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/569","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/adeuxroues.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/adeuxroues.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/adeuxroues.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/adeuxroues.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=569"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/adeuxroues.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/569\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":723,"href":"https:\/\/adeuxroues.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/569\/revisions\/723"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/adeuxroues.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=569"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/adeuxroues.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=569"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/adeuxroues.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=569"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}